Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LUMINEO
Raphael Bitter
Aurélie Pezzotta

Numéro de dépôt :
3686706
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LUMINEO de Raphael Bitter

Présentation de la marque LUMINEO

Déposée le 27 octobre 2009 par Raphael Bitter et Aurélie Pezzotta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LUMINEO »

Les déposants sont Raphael Bitter domicilié(e) 34 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France et Aurélie Pezzotta domicilié(e) 48 Rue des Tuiliers - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael Bitter domicilié(e) 34 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Raphael Bitter a également déposé les autres marques suivantes : LYON MODE EVENT , YOUR LYON , 6 FACILE , addadata , DIGIREWARD , LITTLE BIG GROUP


Raphael Bitter - 34 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France

Aurélie Pezzotta - 48 Rue des Tuiliers - 69008 - LYON - France


Raphael Bitter - 34 Rue Cuvier - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529754 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.